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Mentions légales
Le présent site est édité par CENSIER Teddy éleveur professionnel exerçant une activité agricole sous le régime micro-BA, domicilié(e) à Lamécourt .
L’activité est enregistrée sous le numéro SIRET : 95108292400014.
L’éleveur est titulaire de l’attestation de connaissances pour les animaux de compagnie d’espèces domestiques (ACACED).
Contact :
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Email : lesptitsyorkschoco@gmail.com
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Téléphone : 0623323587
Le directeur de la publication est CENSIER TEDDY
Le site est hébergé par la société Wix.com Ltd., dont le siège social est situé au 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël.
Activité d’élevage et vente
L’élevage Les p'tits yorks choco est un élevage professionnel de chiens situé à Lamécourt, respectant la réglementation en vigueur relative à la protection animale.
Conformément à la législation française :
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tous les chiots sont identifiés (puce électronique ou tatouage)
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ils sont vendus avec un certificat vétérinaire
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un certificat d’engagement et de connaissance est remis à l’acquéreur préalablement à la vente
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un contrat de vente est établi
Lorsque cela est applicable, les chiots sont inscrits au LOF (Livre des Origines Français).
Pour chaque chiot proposé à la vente, les informations légales obligatoires sont précisées (numéro d’identification de la mère, nombre de chiots de la portée, âge, etc.).
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, photographies, illustrations, logo, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
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