Conditions d’utilisation

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1. Informations générales

 

Le présent site est édité par CENSIER Teddy, éleveur professionnel exerçant sous le régime micro-BA, domicilié à Lamécourt , immatriculé(e) sous le numéro SIRET 95108292400014.

 

Le site est hébergé par la société Wix.com Ltd..

 

 

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2. Objet du site

Le site a pour objet de :

• présenter l’activité de l’élevage Les p'tits yorks choco

• informer sur les chiots disponibles à l’adoption

• permettre aux visiteurs de suivre la vie de l’élevage (actualités, blog, photos)

• faciliter la prise de contact avec les futurs adoptants

Aucune vente n’est réalisée directement sur le site.

 

 

 

3. Accès au site

 

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

L’éditeur s’efforce d’assurer un accès continu au site, mais ne peut garantir une disponibilité permanente.

 

 

 

4. Contenu et informations

 

Les informations concernant les chiots (disponibilité, caractéristiques, etc.) sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment.

La mise en ligne d’un chiot ne constitue pas une offre de vente au sens juridique.

 

 

 

5. Propriété intellectuelle

 

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, vidéos, logo, etc.) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

 

 

 

6. Comportement des utilisateurs

 

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• ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site

• ne pas utiliser les contenus à des fins commerciales sans autorisation

 

 

 

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L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

• des erreurs ou omissions dans les informations diffusées

• d’un dysfonctionnement du site

• de tout dommage résultant de l’utilisation du site

L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur le site.

 

 

 

8. Liens externes

 

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9. Données personnelles

 

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10. Cookies

 

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11. Droit applicable

 

Les présentes conditions sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.